Date ( Création )

2014-06-01

Date ( Publication )

2015-04-13

Date ( Révision )

2015-12-10

Identificateur

FR-130-014-368-DEAL974-AOT_DPM_TERRESTRE

But

Reconnaissance

Direction de l'Environnement de l’Aménagement et du Logement (DEAL)

Etat

Mise à jour continue

Fréquence de mise à jour

Lorsque nécessaire

Remarque sur la mise à jour

Intégration des nouvelles AOT et mise à jour des statuts "en cours" ou "terme échus"

Mots clés ( Localisation )

• océan Indien , La Réunion , Littoral

Mots clés ( Thème )

• Autorisation administrative

Thèmes Sextant ( Thème )

• /Réglementation et gestion/Réglementation des usages/Parcelle ou concession

Thématiques - SIMM ( Thème )

• /Activités et Usages/Analyse économique et sociale , /Activités et Usages/Loisirs

Type de jeux de donnée ODATIS ( Thème )

• /Données administratives

Sous-regions marines ( Localisation )

• /Outre-mer/Océan Indien

Limitation d'utilisation

Données sous Licence Creative Commons - Attribution + Pas d’Utilisation Commerciale + Pas de Modification (BY-NC-ND) : http://creativecommons.fr/licences/

Contraintes d'accès

Droit d’auteur / Droit moral (copyright)

Contraintes d'accès

Autres restrictions

Autres contraintes

Utilisation libre sous réserve de mentionner la source "DEAL 974".

Limitation d'utilisation

Données sous Licence Creative Commons - Attribution (BY) : http://creativecommons.fr/licences/

Type de représentation spatiale

Vecteur

Dénominateur de l'échelle

10000

Langue

Français

Jeu de caractères

Utf8

Catégorie ISO

• Planification/Cadastre

Informations supplémentaires

Nom du système de référence

EPSG / RGR92 / UTM zone 40S (EPSG:2975) / 7.9

Niveau topologie

Géométrie seulement

Type de géométries des objets

Composite

Nombre d'objets géométriques

280

Format (encodage)

• ( )

Ressource en ligne

Site internet DEAL Réunion  

Site internet DEAL Réunion

Ressource en ligne

Portail Sextant REMATA  

Portail Sextant REMATA

Protocole

WWW:LINK

Nom

Manuel utilisateur AOT DEAL 974 (Laurence MAUREL, 2014)

Description

Niveau

Jeu de données

Généralités sur la provenance

Les données concernant les AOT du DPM sont intégrées dans un outil mis en place en interne à la DEAL permettant d'optimiser la gestion et le suivi des AOT de la réception de la demande jusqu'à sa validation en y intégrant également un volet "contrôle" après validation.

Cet outil permet de saisir les coordonnées des points délimitant ces AOT qu'elles soient ponctuelles (cas de la pose d'un panneau par exemple) ou surfaciques (cas d'une aire de chantier ou d'une zone utilisée pour un événement sportif), dans la mesure où des coordonnées précises sont fournies par le demandeur au service instructeur.

En outre, l'outil permet d'exporter ces coordonnées et de les intégrer rapidement dans un logiciel SIG afin de visualiser ces AOT en fonction de plusieurs paramètres (nature de l'AOT, dates effectives). Dans le cas où la zone correspondant à une AOT est trop complexe (entretien de sentier par exemple), cette dernière est directement dessinée par l'administrateur de données dans le logiciel SIG, en s'appuyant sur les données existantes (orthophotos, scan 25....).

gmd:MD_Metadata

Identifiant de la fiche

1af0d61c-8505-4ba5-b26b-28652f2f0f99   XML

Langue

Français

Jeu de caractères

Utf8

Type de ressource

Jeu de données

Date des métadonnées

2020-06-04T00:39:36

Nom du standard de métadonnées

ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT

Version du standard de métadonnées

1.0