Rétrocessions EPF Réunion

Rétrocessions foncières de l'Etablissement Public Foncier de La Réunion
 
Proposition de citation
Willy BEAUDEMOULIN (EPF Réunion) (2015) . Rétrocessions EPF Réunion. http://41.213.202.31:8080/geonetwork/srv/api/records/52782b9e-fe76-426b-9ee3-b1a4925838da
 

Identification

Identification des données

Information de référence

Date ( validity )
2025-04-17T14:37:36
Date ( Publication )
2015-05-12T15:54:00
Identificateur
retrocessions_epfr

  Gestionnaire

Départements de France ( Localisation )
  • REUNION
Mots clés ( Thème )
  • ETABLISSEMENTS_ORGANES_PUBLICS , EPFR
Mots clés ( Thème )
  • FONCIER_SOL , PROPRIETE_FONCIERE
Mots clés ( Thème )
  • PARTENAIRES , PARTENAIRES

Contraintes légales

Limitation d'utilisation
Conditions dépendantes de celles de la DGFiP
Contraintes d'accès
Restreint
Contraintes d'utilisation
Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
Autres contraintes

Contraintes de sécurité

Restrictions de manipulation
Restreint
Explications sur les restrictions
Type de représentation spatiale
Vecteur
Dénominateur de l'échelle
5000
Langue
fre
Jeu de caractères
Utf8
Catégorie ISO
  • Planification/Cadastre

Etendue

Description
REUNION
N
S
E
W


Informations supplémentaires
 

Distribution

Distribution

Format (encodage)
  • ESRI Shapefile (1.0 )

Options de transfert numérique

Ressource en ligne
retrocessions_epfr  

retrocessions_epfr

Ressource en ligne
peigeo:retrocessions_epfr  

retrocessions_epfr

 

Qualité

Qualité des données

Niveau
Jeu de données

Généalogie, provenance

Généralités sur la provenance
Géométrie issue du PCI Vecteur (le cas échéant, nouvelle géométrie sur la base des documents d'arpentage)
Description
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
52782b9e-fe76-426b-9ee3-b1a4925838da   XML
Langue
fre
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2025-04-17T14:30:12
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115
Version du standard de métadonnées
1.0

  Gestionnaire

 
 

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  Fourni par

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