Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) marin de l'Île de La Réunion (DMSOI)

Les Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) en mer de La Réunion sont délivrées par les services de la DMSOI. Elles sont représentées de manière ponctuelle ou surfacique selon la nature et/ou l'objet à laquelle elles se rapportent.
 
Proposition de citation
(2015) . Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) marin de l'Île de La Réunion (DMSOI). http://41.213.202.31:8080/geonetwork/srv/api/records/750e9458-f520-4b34-8d3f-35065667394e
 

Identification

Identification des données

Information de référence

Date ( Création )
2014-06-01
Date ( Publication )
2015-04-13
Date ( Révision )
2015-12-10
Date ( Révision )
2016-02-29
Identificateur
FR-130-014-368-DEAL974-AOT_DPM_TERRESTRE
But
Reconnaissance
Dir. Mer Sud Océan Indien (DMSOI)
Etat
Mise à jour continue

  Point de contact

Information de maintenance

Fréquence de mise à jour
Lorsque nécessaire
Remarque sur la mise à jour
Intégration des nouvelles AOT et mise à jour des statuts "en cours" ou "terme échus"

  A l’origine de

Mots clés ( Localisation )
  • océan Indien , La Réunion , Littoral
Mots clés ( Thème )
  • Autorisation administrative
Thèmes Sextant ( Thème )
  • /Réglementation et gestion/Réglementation des usages/Parcelle ou concession
Thématiques - SIMM ( Thème )
  • /Activités et Usages/Analyse économique et sociale , /Activités et Usages/Loisirs
Type de jeux de donnée ODATIS ( Thème )
  • /Données administratives
Sous-regions marines ( Localisation )
  • /Outre-mer/Océan Indien

Contraintes légales

Limitation d'utilisation
Contraintes d'accès
Droit d’auteur / Droit moral (copyright)
Contraintes d'accès
Autres restrictions
Autres contraintes
Utilisation libre sous réserve de mentionner la source "DMSOI 974".
Limitation d'utilisation
Données sous Licence Creative Commons - Attribution (BY) : http://creativecommons.fr/licences/
Type de représentation spatiale
Vecteur
Dénominateur de l'échelle
10000
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Catégorie ISO
  • Planification/Cadastre
N
S
E
W


Informations supplémentaires
 

Distribution

Distribution

Format (encodage)
  • ( )

Options de transfert numérique

Ressource en ligne
Site internet DMSOI Réunion  
Ressource en ligne
Portail Sextant REMATA  

Options de transfert numérique

Ressource en ligne
AOT_MARINES_DATE_DMSOI  

AOT marines (date) - DMSOI

Ressource en ligne
AOT_MARINES_DATE_DMSOI  

AOT marines (date) - DMSOI

Ressource en ligne

Protocole
FILE
Nom
AOT_MARINES_DATE_DMSOI
Description
AOT marines (Date) DMSOI

Options de transfert numérique

Ressource en ligne
AOT_MARINES_NATURE_DMSOI  

AOT marines (nature) - DMSOI

Ressource en ligne

Protocole
FILE
Nom
AOT_MARINES_NATURE_DMSOI
Description
AOT marines (nature) DMSOI
 

Qualité

Qualité des données

Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Information de référence

Date ( Création )
2012-01-16
Explication
Non évalué
Degré de conformité
false
Généralités sur la provenance
 

Information spatiale

Représentation spatiale du vecteur

Niveau topologie
Géométrie seulement

Objets géométriques

Type de géométries des objets
Composite
Nombre d'objets géométriques
280
 

Système de réf.

Nom du système de référence
EPSG / WGS 84 (EPSG:4326) / 8.6
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
750e9458-f520-4b34-8d3f-35065667394e   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2020-06-04T00:35:54
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT
Version du standard de métadonnées
1.0

  Point de contact

Adresse Internet
http://www.reunion.developpement-durable.gouv.fr/  

  Point de contact

  33 (0)0 262 43 36 84 
Adresse Internet
web site  
 
 

Md. contraintes

Contraintes légales

Limitation d'utilisation
 

  Aperçus

  Fourni par

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  Mode d'affichage

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  Ressources associées

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