Localisation des Autorisations d'Occupation Temporaires (AOT) et des Déclarations d'Interventions sur le DPM (DIDPM) délivrées par la DMSOI à La Réunion dans le cadre du chantier de la NRL (REMATA)

Dans le cadre de la bonne gestion des suivis des travaux de la Nouvelle Route du Littoral par les services de l'Etat à La Réunion, l'ensemble des autorisation (AOT) et des déclarations d'Intervention (DIDPM) délivrées par la DMSOI ont été regroupées et synthétisées sur support cartographique. Ces données ont une vocation illustrative. Ils ne se substituent en aucun cas aux textes réglementaires et autorisations auxquels ils font référence.
 
Proposition de citation
. Localisation des Autorisations d'Occupation Temporaires (AOT) et des Déclarations d'Interventions sur le DPM (DIDPM) délivrées par la DMSOI à La Réunion dans le cadre du chantier de la NRL (REMATA). http://41.213.202.31:8080/geonetwork/srv/api/records/f7481302-25a6-4344-a64f-70155176876b
 

Identification

Identification des données

Information de référence

Date ( Création )
2015-03-10
Identificateur
FR-130-014-368-DMSOI-DEAL_DIDPM_NRL_2015
But
Reconnaissance

Dir. de la Mer Sud Océan Indien (DMSOI)

Dir. de l'Environnement de l'Aménagement et du Logement (DEAL)

Bureau de l'Action de l'Etat en mer (AEM)

Dir. Jeunesse, sports et cohésion sociale (DJSCS)

Etat
Mise à jour continue

  Point de contact

Adresse Internet
http://www.dm.sud-ocean-indien.developpement-durable.gouv.fr/  

  Point de contact

Fréquence de mise à jour
Lorsque nécessaire
Mots clés ( Localisation )
  • océan Indien , La Réunion , Littoral
Mots clés ( Thème )
  • règlementation , Autorisation
GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
  • Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Thèmes Sextant ( Thème )
  • /Réglementation et gestion/Données de navigation/Navigation de surface/Mouillages
Thématiques - SIMM ( Thème )
  • Actions concrètes , /Activités et Usages/Analyse économique et sociale , /Activités et Usages/Industrie et énergie
Type de jeux de donnée ODATIS ( Thème )
  • /Données administratives
Sous-regions marines ( Localisation )
  • /Outre-mer/Océan Indien

Contraintes légales

Limitation d'utilisation
Utilisation réservée aux ayants droits (Services de l'Etat)
Contraintes d'accès
Restreint
Limitation d'utilisation
Données sous Licence Creative Commons - Attribution (BY) : http://creativecommons.fr/licences/
Type de représentation spatiale
Vecteur
Dénominateur de l'échelle
50000
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Catégorie ISO
  • Environnement
N
S
E
W


Informations supplémentaires
 

Distribution

Distribution

Format (encodage)
  • ( )

Options de transfert numérique

Ressource en ligne
Site internet DEAL Réunion  
Ressource en ligne
Site internet DMSOI  
Ressource en ligne
Portail Sextant REMATA  
 

Qualité

Qualité des données

Niveau
Jeu de données

Résultat de conformité

Information de référence

Date ( Création )
2012-01-16
Explication
Non évalué
Degré de conformité
false
Généralités sur la provenance
Données créées par la DMSOI (J. Colon) sur la base des documents de références internes aux services.
 

Information spatiale

Représentation spatiale du vecteur

Niveau topologie
Géométrie seulement

Objets géométriques

Type de géométries des objets
Composite
Nombre d'objets géométriques
54
 

Système de réf.

Nom du système de référence
EPSG / RGR92 / UTM zone 40S (EPSG:2975) / 7.9
 

Métadonnées

Métadonnées

Identifiant de la fiche
f7481302-25a6-4344-a64f-70155176876b   XML
Langue
Français
Jeu de caractères
Utf8
Type de ressource
Jeu de données
Date des métadonnées
2020-06-04T00:47:20
Nom du standard de métadonnées
ISO 19115:2003/19139 - SEXTANT
Version du standard de métadonnées
1.0

  Auteur

Adresse Internet
http://www.dm.sud-ocean-indien.developpement-durable.gouv.fr/  

  Point de contact

 
 

Md. contraintes

Contraintes légales

Limitation d'utilisation
 

  Aperçus

  Fourni par

  Partager

         

  Mode d'affichage

Read here the full details and access to the data.

  Ressources associées

Not available