Localisation des Autorisations d'Occupation Temporaires (AOT) et des Déclarations d'Interventions sur le DPM (DIDPM) délivrées par la DMSOI à La Réunion dans le cadre du chantier de la NRL (REMATA)
Dans le cadre de la bonne gestion des suivis des travaux de la Nouvelle Route du Littoral par les services de l'Etat à La Réunion, l'ensemble des autorisation (AOT) et des déclarations d'Intervention (DIDPM) délivrées par la DMSOI ont été regroupées et synthétisées sur support cartographique. Ces données ont une vocation illustrative. Ils ne se substituent en aucun cas aux textes réglementaires et autorisations auxquels ils font référence.
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Proposition de citation
. Localisation des Autorisations d'Occupation Temporaires (AOT) et des Déclarations d'Interventions sur le DPM (DIDPM) délivrées par la DMSOI à La Réunion dans le cadre du chantier de la NRL (REMATA). http://41.213.202.31:8080/geonetwork/srv/api/records/f7481302-25a6-4344-a64f-70155176876b |
INSPIRE
Identification
- Identifiant de la fiche
- f7481302-25a6-4344-a64f-70155176876b XML
- Type de ressource
- Jeu de données
Localisateur de la ressource
- resource_protocol
- WWW:LINK
- resource_protocol
- WWW:LINK
- resource_protocol
- WWW:LINK
Identificateur de ressource unique
- code
- FR-130-014-368-DMSOI-DEAL_DIDPM_NRL_2015
- Langue
- Français
- Type de représentation spatiale
- Vecteur
Encodage
- Format
- Version
Référentiel de coordonnées
- code
- RGR92 / UTM zone 40S (EPSG:2975)
Classification of data and services
- Catégorie ISO
-
- Environnement
Classification of data and services
Coupled resource
Coupled resource
Classification of data and services
Coupled resource
Coupled resource
Mots clés
- GEMET - INSPIRE themes, version 1.0 ( Thème )
-
- Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
- Thèmes Sextant ( Thème )
-
- /Réglementation et gestion/Données de navigation/Navigation de surface/Mouillages
- Thématiques - SIMM ( Thème )
-
- Actions concrètes , /Activités et Usages/Analyse économique et sociale , /Activités et Usages/Industrie et énergie
- Type de jeux de donnée ODATIS ( Thème )
-
- /Données administratives
- Sous-regions marines ( Localisation )
-
- /Outre-mer/Océan Indien
Other keywords
- Mots clés ( Localisation )
-
- océan Indien , La Réunion , Littoral
- Mots clés ( Thème )
-
- règlementation , Autorisation
Zone géographique
N
S
E
W
Temporal reference
Étendue temporelle
Étendue temporelle
- Date ( Création )
- 2015-03-10
Quality and validity
- Généalogie
- Données créées par la DMSOI (J. Colon) sur la base des documents de références internes aux services.
- Dénominateur de l'échelle
- 50000
Conformité
Conformité
Conformité
Conformité
Conformité
Conformité
Restrictions on access and use
- Limitation d'utilisation
- Données sous Licence Creative Commons - Attribution (BY) : http://creativecommons.fr/licences/
Restrictions on access and use
Responsible organization (s)
Organisation responsable de la ressource
- Nom de l'organisation
- Dir. Mer Sud Océan Indien (DMSOI)
- Email de l'organisation
- dm-soi@developpement-durable.gouv.fr
- Nom de l'organisation
- DEAL Réunion
- Email de l'organisation
- pascal.talec@developpement-durable.gouv.fr
Responsible organization (s)
Organisation responsable de la ressource
- Nom de l'organisation
- Dir. Mer Sud Océan Indien (DMSOI)
- Email de l'organisation
- dm-soi@developpement-durable.gouv.fr
- Nom de l'organisation
- DEAL Réunion
- Email de l'organisation
- pascal.talec@developpement-durable.gouv.fr
Metadata information
Point de contact des métadonnées
- Nom de l'organisation
- Dir. Mer Sud Océan Indien (DMSOI)
- Email de l'organisation
- joel.colon.974@developpement-durable.gouv.fr
- Nom de l'organisation
- DEAL Réunion
- Email de l'organisation
- pascal.talec@developpement-durable.gouv.fr
- Date des métadonnées
- 2020-06-04T00:47:20
- Langue
- Français
- Jeu de caractères
- Utf8
inspire_sds
Conformance class 1: invocable
Access Point URL
Endpoint URL
Technical specification
Conformance class 2: interoperable
Coordinate reference system
Quality of Service
Limitations d'accès public
Limitation
useConstraints
Limitation
Responsible custodian
Organisation responsable de la ressource
Conformance class 3: harmonized
Aperçus
Fourni par
Mode d'affichage
f7481302-25a6-4344-a64f-70155176876b
Lien vers le portal
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Ressources associées
Not available