Pour faire suite au premier Comité Régional des Utilisateurs (CORU) qui a eu lieu le Mercredi 28 septembre 2022, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe de ce message le support de présentation. Comme expliqué lors de ce comité, la donnée MOS Re est en cours de production et sera finalisée en 2023. La couverture à 20% du territoire vient d’être livrée et des contrôles qualité vont être réalisés par l’IGN, l’Etat, la Region Réunion, le Département et l’AGORAH. L’analyse de ces données est également ouverte à l’ensemble des acteurs de l’aménagement du territoire de La Réunion.

Pour faire suite au premier Comité Régional des Utilisateurs (CORU) qui a eu lieu le MARDI 6 JUIN 2023, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe de ce message le support de présentation. Comme expliqué lors de ce comité, la donnée MOS Re est en cours de production et sera finalisée en 2023. La couverture à 100% du territoire vient d’être livrée et des contrôles qualité vont être réalisés par l’IGN, l’Etat, la Region Réunion, le Département et l’AGORAH. L’analyse de ces données est également ouverte à l’ensemble des acteurs de l’aménagement du territoire de La Réunion.

Pour faire suite au premier Comité Régional des Utilisateurs (CORU) qui a eu lieu le Mercredi 28 septembre 2022, je vous prie de bien vouloir trouver en pièce jointe de ce message le support de présentation. Comme expliqué lors de ce comité, la donnée MOS Re est en cours de production et sera finalisée en 2023. La couverture à 20% du territoire vient d’être livrée et des contrôles qualité vont être réalisés par l’IGN, l’Etat, la Region Réunion, le Département et l’AGORAH. L’analyse de ces données est également ouverte à l’ensemble des acteurs de l’aménagement du territoire de La Réunion.

Inventaire des voies classées en gestion communautaire sur le territoire de la CINOR.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de SAINTE-SUZANNE est constitué de 26 sections décomposées en 26 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de SAINT-BENOIT est constitué de 50 sections décomposées en 50 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de LE TAMPON est constitué de 79 sections décomposées en 81 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de SALAZIE est constitué de 32 sections décomposées en 33 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de L'ETANG-SALE est constitué de 19 sections décomposées en 21 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.