Mode d’Occupation du Sol Réunion 2017 : Le Mode d’Occupation du Sol de La Réunion est un inventaire cartographique de l'occupation du sol du territoire réunionnais pour l’année 2017. Le MOS a été mis en place de façon partenariale entre l’État, le Région Réunion et le Conseil Départemental. Le MOS Réunion est établi par photo-interprétation à partir d'une couverture photographique aérienne de l’île et de diverses sources d'informations complémentaires (bases des équipements, zones d’activités économiques ect.). Cette donnée détaille l’occupation du territoire selon une nomenclature emboîtée à deux dimensions : la couverture du sol (14 postes) et l’usage du sol (17 postes). Chaque sous-niveau précise davantage cette occupation, et appartient à une classe de couverture ou d’usage plus générale (ex : « Production primaire », « Végétation ligneuse »). Cette nomenclature a été enrichie selon les spécificités du territoire réunionnais, tout en restant compatible avec la nomenclature prévue par le CNIG. Des seuils de collectes permettent de représenter uniquement les éléments ayant une taille suffisante : pour les zones bâties, l’unité minimale de collecte est de 200 m². Pour les autres occupations, le seuil est de 500 m² à l’intérieur de la zone construite2 et de 2 500 m² au-delà.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de SAINT-LEU est constitué de 50 sections décomposées en 52 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de SALAZIE est constitué de 32 sections décomposées en 33 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de SAINT-ANDRE est constitué de 33 sections décomposées en 33 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de SAINTE-SUZANNE est constitué de 26 sections décomposées en 26 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de PETITE-ILE est constitué de 25 sections décomposées en 25 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de SAINTE-MARIE est constitué de 33 sections décomposées en 33 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.

Le plan cadastral est un document administratif qui assoie l'identification, la localisation et la représentation foncière des propriétés. Il n'a toutefois pas vocation à garantir le droit de propriété. Pour autant, il peut constituer une présomption de preuve de propriété en l'absence de documents juridiques. Il participe également à l'assiette de la fiscalité locale des propriétés non bâties. En matière d'information géographique, il est l'unique plan à grande échelle couvrant le territoire communal et à ce titre reconnu comme étant la donnée de référence. Le plan cadastral de la commune de SAINT-PAUL est constitué de 98 sections décomposées en 104 feuilles cadastrales. Les caractéristiques de chaque feuille sont consultables sur leur fiche.