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/Réglementation et gestion/Réglementation des usages/Parcelle ou concession
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Les AOT sont délivrées par la Direction de la Mer Sud Océan Indien (DMSOI). Ici, il s'agit d'AOT surfacique.
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Les Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) terrestre de La Réunion sont délivrées par les services de la DEAL. Elles sont représentées de manière ponctuelle ou surfacique selon la nature et/ou l'objet à laquelle elles se rapportent.
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Les Autorisations d'Occupation Temporaire (AOT) du Domaine Public Maritime (DPM) en mer de La Réunion sont délivrées par les services de la DMSOI. Elles sont représentées de manière ponctuelle ou surfacique selon la nature et/ou l'objet à laquelle elles se rapportent.
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Les AOT sont délivrées par la Direction de la Mer Sud Océan Indien (DMSOI). Il s'agit de points.
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Thème "Parcellaire cadastral" extrait du référentiel (BD TOPO 2012, IGN) intersectant le périmètre du territoire couvert par le projet GIML. L'accès et l'utilisation de ces données est soumis à Licence auprès de l'IGN. Les modalités d'usages sont détaillés sir le site de l'IGN (http://professionnels.ign.fr/bdtopo)