Topic

 

planningCadastre

94 record(s)

 

Type of resources

Available actions

Topics

Keywords

Contact for the resource

Provided by

Years

Formats

Representation types

Update frequencies

Status

Scale

From 1 - 10 / 94
  • Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs. Les masses d'eau souterraine, s’appuyant sur les travaux réalisés sur le référentiel hydrogéologique BDRHF V1 ont été identifiées et délimitées pour la première fois en 2004 puis ont été mises à jour en 2010. Elles ont fait l’objet du rapportage à la Commission Européenne sur la mise en œuvre de la DCE le 22 mars 2010, puis d’un rapportage correctif en février 2011, prenant ainsi en compte les dernières mises à jour. Début 2013, un travail de mise en cohérence et de mise au format Sandre de la version rapportée à l’Europe de février 2011 a été réalisé. La version désormais diffusée sur le site du SANDRE est conforme au rapportage de 2010 corrigé février 2011 ; elle contient cependant un certain nombre d’anomalies, présentes dans les données rapportées, et mises en exergue dans le rapport BRGM/RP-62141-FR. Ces anomalies feront l’objet de corrections dans la prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux 2013, puis masses d’eau pour le plan de gestion 2016-2021). Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.2. Le découpage retenu pour les masses d’eau répond aux quelques grands principes exposés ci-après : Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques, Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité. Les limites des masses d’eau doivent être stables et durables A l’image des masses d’eau superficielle, la délimitation des masses d’eau souterraine est organisée à partir d’une typologie. Cette typologie s’inspire largement de celle élaborée pour les entités hydrogéologiques définies dans le cadre de la révision de la BD RHF. Elle est basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique ou fonctionnement « en grand » des systèmes aquifères (nature, vitesse des écoulements). Elle comprend deux niveaux de caractéristiques, principales et secondaires. Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles. Tous les captages d’Alimentation en Eau Potable, fournissant plus de 10 m3/jour d’eau potable ou utilisés pour l’alimentation en eau de plus de 50 personnes, doivent être inclus dans une masse d’eau. Les eaux souterraines profondes, sans lien avec les cours d’eau et les écosystèmes de surface, dans lesquelles il ne s’effectue aucun prélèvement et qui ne sont pas susceptibles d’être utilisées pour l’eau potable en raison de leur qualité (salinité, température…), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses d’eau. Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif. En un point quelconque plusieurs masses d’eau peuvent se superposer.

  • Une masse d'eau souterraine est un volume distinct d'eau souterraine à l'intérieur d'un ou de plusieurs aquifères, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte de ces objectifs. Les masses d'eau souterraine, s’appuyant sur les travaux réalisés sur le référentiel hydrogéologique BDRHF V1 ont été identifiées et délimitées pour la première fois en 2004 puis ont été mises à jour en 2010. Elles ont fait l’objet du rapportage à la Commission Européenne sur la mise en œuvre de la DCE le 22 mars 2010, puis d’un rapportage correctif en février 2011, prenant ainsi en compte les dernières mises à jour. Début 2013, un travail de mise en cohérence et de mise au format Sandre de la version rapportée à l’Europe de février 2011 a été réalisé. La version désormais diffusée sur le site du SANDRE est conforme au rapportage de 2010 corrigé février 2011 ; elle contient cependant un certain nombre d’anomalies, présentes dans les données rapportées, et mises en exergue dans le rapport BRGM/RP-62141-FR. Ces anomalies feront l’objet de corrections dans la prochaine version du référentiel Masse d’eau (masses d’eau provisoires, définies pour l’Etat des Lieux 2013, puis masses d’eau pour le plan de gestion 2016-2021). Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.2. Le découpage retenu pour les masses d’eau répond aux quelques grands principes exposés ci-après : Les masses d’eau sont délimitées sur la base de critères géologiques et hydrogéologiques, Le redécoupage des masses d’eau pour tenir compte des effets des pressions anthropiques doit rester limité. Les limites des masses d’eau doivent être stables et durables A l’image des masses d’eau superficielle, la délimitation des masses d’eau souterraine est organisée à partir d’une typologie. Cette typologie s’inspire largement de celle élaborée pour les entités hydrogéologiques définies dans le cadre de la révision de la BD RHF. Elle est basée sur la nature géologique et le comportement hydrodynamique ou fonctionnement « en grand » des systèmes aquifères (nature, vitesse des écoulements). Elle comprend deux niveaux de caractéristiques, principales et secondaires. Les masses d’eau peuvent avoir des échanges entre elles. Tous les captages d’Alimentation en Eau Potable, fournissant plus de 10 m3/jour d’eau potable ou utilisés pour l’alimentation en eau de plus de 50 personnes, doivent être inclus dans une masse d’eau. Les eaux souterraines profondes, sans lien avec les cours d’eau et les écosystèmes de surface, dans lesquelles il ne s’effectue aucun prélèvement et qui ne sont pas susceptibles d’être utilisées pour l’eau potable en raison de leur qualité (salinité, température…), ou pour des motifs technico-économiques (coût du captage disproportionné) peuvent ne pas constituer des masses d’eau. Compte tenu de sa taille, une masse d’eau pourra présenter une certaine hétérogénéité spatiale tant au niveau de ses caractéristiques hydrogéologiques que de son état qualitatif et quantitatif. En un point quelconque plusieurs masses d’eau peuvent se superposer. La couche PolygMasseDEauSouterraine résulte de l’agglomération en un seul fichier, de l’ensemble des masses d’eau souterraine divisées en multipolygones élémentaires correspondant à chacun de leur niveau de profondeur. La totalité du territoire national est couverte, les polygones se chevauchent. En d’autres termes, si l’on cherche à identifier les masses d’eau présentes en un point du territoire, cette couche pourra rendre 1 à 10 masses d’eau différenciées uniquement par l’ordre de superposition associé. Conforme au dictionnaire de données SANDRE V1.2, la couche est composée des mêmes attributs que la couche MasseDEauSouterraine avec : - L’ajout du champ « Niveau » : Niveau de profondeur du multipolygone élémentaire de la masse d’eau souterraine ; - L’ajout du champ « CdPolygMasseDEauSouterraine » : Code unique du multipolygone élémentaire de la masse d’eau souterraine.

  • Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Surface Water Body (SWB) de WISE où l'attribut 'specialisedZoneType' = 'transitionalWaterBody'. Les couches sont diffusées dans un format conforme au dictionnaire de données SANDRE du Référentiel masse d’eau, version 1.4.

  • Parallèlement à la mesure de l’étalement urbain année après année, cette donnée propose une qualification des espaces urbanisés identifiés selon leurs fonctions urbaines. La composante de la tache urbaine est générée à partir des données suivantes : - Tache urbaine ou tache urbaine intermédiaire (DEAL/AGORAH) - Les fichiers fonciers standard / PCI-Vecteur (DGFIP) - La BD_Route (IGN ) - La base permanente des équipements (AGORAH) - La base hydrographique (IGN) - La base d'occupation du sol agricole (DAAF) - La base du foncier économique (AGORAH) - Des PAI industriel et commercial (IGN) - Du repertoire des immeubles localisés - RIL (INSEE) Elle se scindent en 11 types d'entités : 1-Habitation : Parcelle à vocation d’habitat exclusivement. Correspond à des maisons ou immeuble, formes collectives ou individuelles ou mixte à l’échelle de la parcelle. 2-Activité commerciale : Parcelle à vocation commerciale exclusivement. Correspond aux grandes, moyennes surfaces alimentaires (super hyper marché) ou aux surfaces spécialisées (magasins de bricolage, de jardinage, automobile etc...), tissu commercial de détail hors zones d’activités (marchands de fruits et légumes, ensemble de petits commerces de proximité (coiffeur, boulangerie, tabac presse, restaurants...). 3-Autres activités : Parcelle à vocation d’activité autre que commerciale tel des activités du BTP, de production, de logistique distribution, tertiaires qualifiés localisées en zones l’activités ou dans le tissu urbain. Les banques, assureurs, agence immobilières sont également classées dans ce type. 4-Equipement : Parcelle associé à un service public tel des écoles, des gendarmeries, des parcs publics... 5-Foncier mixte : Parcelle répondant à plusieurs vocations. On y retrouve 5 formes différentes : • Mixité Habitat/Equipement, • Mixité Habitat/Autres activités, • Mixité Habitat/Commerce, • Mixité Habitat/Commerce/Equipement, • Mixité Commerce/Equipement. 6-Agricole : Parcelle généralement en bordure de tache urbaine ayant un usage agricole. 7-Domaine routier : (linéaires et espaces associés) : emprise du réseau routier, ensemble de voies de gabarits divers : routes départementales, routes nationales, chemins communaux...et ensemble des délaissés routiers associés. 8-Terrain en friche, espace divers non bâti : Ce type peut regrouper un ensemble de parcelles de configuration diverses dont la caractéristique est d’être non occupée, non bâties. Parfois des usages semblent exister : parkings sauvages ou non, espaces privés aménagés, espaces végétalisés, espaces vacants ou encore les ravines. Cette classe regroupe également les délaissés difficilement qualifiable. 9-Autre propriété publique bâtie : Parcelles publiques occupées par un ou plusieurs bâtiments utilisés ou non, patrimoine bâti public non renseigné à travers les autres catégories d’espaces identifiées. 10-Foncier bâti non renseigne : Ensemble des bâtiments appartenant à des personnes privées sans information sur leur usage à partir de notre méthode de classification. 11-Lisière urbaine non qualifiée : Correspond à des morceaux de parcelles en limite externe de l’enveloppe qui sont non bâtis et qui n’ont pas été qualifié Cette donnée n'aborde pas la notion de densité. Le terme de foncier mixte n’est pas à assimiler à la notion couramment employée de mixité urbaine. Les bases de données de référence, les fichiers fonciers standards (Cadastre DGFIP) utilisés pour ce travail, sont des données déclaratives pouvant présenter un certain décalage par rapport à la réalité. L’usage d’un bâtiment ou d’un terrain est cependant suffisamment fiable pour être utilisé.

  • La tache urbaine est une donnée de référence à la Réunion pour la mesure de l’étalement urbain. Elle est une réponse à un besoin de spatialiser l’espace urbanisé, de le quantifier et de suivre dans le temps ses évolutions afin d’alimenter les réflexions de planification et de prospective territoriale. Elle est calculée depuis 1997 selon une approche morphologique ayant pour base la réalisation d'une zone tampon autour des bâtiments de la BD Topo de l'IGN.

  • La tache urbaine est une donnée de référence à la Réunion pour la mesure de l’étalement urbain. Elle est une réponse à un besoin de spatialiser l’espace urbanisé, de le quantifier et de suivre dans le temps ses évolutions afin d’alimenter les réflexions de planification et de prospective territoriale. Elle est calculée depuis 1997 selon une approche morphologique ayant pour base la réalisation d'une zone tampon autour des bâtiments de la BD Topo de l'IGN.

  • La tache urbaine est une donnée de référence à la Réunion pour la mesure de l’étalement urbain. Elle est une réponse à un besoin de spatialiser l’espace urbanisé, de le quantifier et de suivre dans le temps ses évolutions afin d’alimenter les réflexions de planification et de prospective territoriale. Elle est calculée depuis 1997 selon une approche morphologique ayant pour base la réalisation d'une zone tampon autour des bâtiments de la BD Topo de l'IGN.

  • La tache urbaine est une donnée de référence à la Réunion pour la mesure de l’étalement urbain. Elle est une réponse à un besoin de spatialiser l’espace urbanisé, de le quantifier et de suivre dans le temps ses évolutions afin d’alimenter les réflexions de planification et de prospective territoriale. Elle est calculée depuis 1997 selon une approche morphologique ayant pour base la réalisation d'une zone tampon autour des bâtiments de la BD Topo de l'IGN.

  • La tache urbaine est une donnée de référence à la Réunion pour la mesure de l’étalement urbain. Elle est une réponse à un besoin de spatialiser l’espace urbanisé, de le quantifier et de suivre dans le temps ses évolutions afin d’alimenter les réflexions de planification et de prospective territoriale. Elle est calculée depuis 1997 selon une approche morphologique ayant pour base la réalisation d'une zone tampon autour des bâtiments de la BD Topo de l'IGN.

  • La tache urbaine est une donnée de référence à la Réunion pour la mesure de l’étalement urbain. Elle est une réponse à un besoin de spatialiser l’espace urbanisé, de le quantifier et de suivre dans le temps ses évolutions afin d’alimenter les réflexions de planification et de prospective territoriale. Elle est calculée depuis 1997 selon une approche morphologique ayant pour base la réalisation d'une zone tampon autour des bâtiments de la BD Topo de l'IGN.